Un exécuteur testamentaire : à quoi ça sert ?

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Ou comment éviter des difficultés lorsque les héritiers ne s’entendent pas.

Hélène n’avait jamais pensé à prendre des dispositions, mais, aujourd’hui, elle s’interroge, car, depuis plusieurs années, ses cinq enfants sont en perpétuel conflit entre eux. Ils avaient beau être issus de deux unions, l’harmonie avait régné … jusqu’à ce qu’ils commencent eux-mêmes à se marier. Oreste surtout, le mari de sa fille Hermione, dont les colères ont déchiré la famille : un vrai cheval de Troie !

Mais que faire alors ?

Hélène se demande si elle ne devrait pas déjà « tout prévoir » dans son testament pour éviter des disputes : qui parmi ses enfants doit recevoir quoi, que laisser à ses petits-enfants, à certaines de ses amies, à son chat adoré Minou. Ses biens risquent cependant d’être différents au jour de son décès, leur valeur va évidemment évoluer, la situation des uns et des autres changera sans doute. Risque-t-elle de devoir le modifier chaque année ? Sa sœur Clytemnestre lui conseille un pacte successoral, comme elle l’a fait avec ses enfants : ainsi tout est réglé, et on n’en parle plus ! Oui, mais ses enfants à elle s’entendent bien, tandis que Céleste et Arthur ne se parlent plus et n’accepteront jamais de signer quoi que ce soit ensemble. C’est bigrement compliqué !

 

Hélène va en référer à son notaire

Hélène a un notaire de famille et décide d’aller le consulter plutôt que d’en perdre le sommeil. A son étonnement, Me Scribe lui conseille d’abord de désigner un bon exécuteur testamentaire et lui explique comment s’y prendre, en rédigeant un testament. Elle seule peut en effet choisir son exécuteur testamentaire et Hélène pourra d’ailleurs définir précisément ce qu’elle attend de lui. Le notaire attire son attention sur le fait que l’exécuteur testamentaire ne pourra néanmoins pas se voir confier la tâche de choisir ses héritiers ou ses légataires : c’est à elle de le faire dans son testament. Les pouvoirs de l’exécuteur peuvent être très larges Me Scribe lui explique qu’elle peut charger une personne de confiance d’assurer tant l’exécution de ses dernières volontés que le respect des dispositions légales. Il aura une position indépendante vis-à-vis des héritiers. Seul le juge pourrait le révoquer. Il fera dresser l’inventaire, s’occupera de toutes les formalités fiscales, acquittera les éventuelles dettes, puis délivrera les legs. Au besoin, il pourra vendre seul son mobilier et même son appartement en Espagne. Régler sa succession à l’étranger, voilà qui la préoccupait aussi ! Comment auraient-ils pu effectuer toutes ces démarches ? L’exécuteur devra ensuite préparer, puis exécuter le partage en respectant les règles prévues dans son testament, mais il ne pourra pas y procéder sans l’accord de tous ses héritiers.

 

Ça va coûter cher tout ça !

On le voit, il est ainsi possible de prévenir bien des conflits et de simplifier le règlement de sa succession. Il serait donc erroné de penser qu’une exécution testamentaire coûte cher. Hélène peut d’ailleurs indiquer dans son testament quelle sera (ou comment sera calculée) sa rémunération. Sinon, le Code civil prévoit que l’exécuteur a droit à une « indemnité équitable », qui est déterminée en fonction du temps consacré, des valeurs en jeu, de la complexité de l’affaire et des responsabilités assumées. En évitant souvent des procès grâce à l’intervention d’un exécuteur testamentaire expérimenté, ses héritiers économiseront donc du temps et de l’argent.


BON À SAVOIR

  • Seul le testateur est en droit de désigner un exécuteur testamentaire.
  • Ses larges pouvoirs simplifient le règlement de la succession.
  • Son expérience et sa neutralité permettent souvent d'éviter des procès longs et coûteux.

 

Robert - Pascal Fontanet, notaire honoraire à Genève

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